Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FXT7
Numéro de dépôt :
1707845
Date de dépôt :
26/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2001
Présentation de la marque FXT7
Déposée le 26 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) TELEMECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FXT7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FXT7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FXT7 est expirée depuis le 26 novembre 2001.
TELEMECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17