Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FXT7
TELEMECANIQUE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1707845
Date de dépôt :
26/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2001

Présentation de la marque FXT7

Déposée le 26 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) TELEMECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FXT7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEMECANIQUE domicilié(e) 43-45 Boulevard Franklin-Roosevelt, 92500 RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHIHIN, CHRETIEN & ASSOCIES - France.

La marque FXT7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FXT7 est expirée depuis le 26 novembre 2001.

TELEMECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : TSX 7 , X 7 , ENCOTEL , QUALITE DYNAMIQUE , D , CIPTEL , SERIE 7 , X' , MASAP ACTIONNEURS ELECTRIQUES , L'USINE EN TEMPS REEL


TELEMECANIQUE (Société anonyme) - 43-45 Boulevard Franklin-Roosevelt, 92500 RUEIL-MALMAISON - France


SCHIHIN, CHRETIEN & ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

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