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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TELEMECANIQUE
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ENCOTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENCOTEL
TELEMECANIQUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1480156
Date de dépôt :
27/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2008

Présentation de la marque ENCOTEL

Déposée le 27 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) TELEMECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENCOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEMECANIQUE domicilié(e) 43-45, boulevard Franklin-Roosevelt, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2122352) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 629 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC SA Service Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2122352) - France.

La marque ENCOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENCOTEL est expirée depuis le 27 juillet 2008.

TELEMECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : TSX 7 , X 7 , QUALITE DYNAMIQUE , D , CIPTEL , SERIE 7 , X' , MASAP ACTIONNEURS ELECTRIQUES , L'USINE EN TEMPS REEL , +X CIMTEL


TELEMECANIQUE (société anonyme) - 43-45, boulevard Franklin-Roosevelt, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2122352) - France - SIREN 775629041


SCHNEIDER ELECTRIC SA Service Propriété Industrielle - (dossier no 2122352) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 1998 n°2122352 - Publication au BOPI 1998-07-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Inscription le 12 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°417875 - Publication au BOPI 2005-09-12

Inscription le 6 juin 2002 - Changement d'adresse n°347218 - Publication au BOPI 2002-06-06

Inscription - Changement de dénomination n°46923 - Publication au BOPI

Inscription le 16 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344765 - Publication au BOPI 2002-04-16

Inscription le 6 juin 2002 - Changement de dénomination n°347216 - Publication au BOPI 2002-06-06

Inscription le 6 juin 2002 - Changement de dénomination n°347217 - Publication au BOPI 2002-06-06

Inscription - Changement d'adresse n°46923 - Publication au BOPI

Appareils électriques, électroniques ou électromécaniques;dispositifs électroniques de puissance ou de traitement de signal;codeurs industriels; logiciels pour de tels codeurs.