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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TELEMECANIQUE
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D
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D
TELEMECANIQUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1496730
Date de dépôt :
03/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/2008
D de TELEMECANIQUE

Présentation de la marque D

Déposée le 3 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) TELEMECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEMECANIQUE domicilié(e) 43-45, bld Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2129742) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 629 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC SA Service Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2129742) - France.

La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D est expirée depuis le 3 novembre 2008.

TELEMECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : TSX 7 , X 7 , ENCOTEL , QUALITE DYNAMIQUE , CIPTEL , SERIE 7 , X' , MASAP ACTIONNEURS ELECTRIQUES , L'USINE EN TEMPS REEL , +X CIMTEL


TELEMECANIQUE (société anonyme) - 43-45, bld Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2129742) - France - SIREN 775629041


SCHNEIDER ELECTRIC SA Service Propriété Industrielle - (dossier no 2129742) - France


Renouvellement sans limitation le 3 novembre 1998 n°2129742 - Publication au BOPI 1998-11-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Inscription le 23 janvier 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°50821 - Publication au BOPI 1991-01-23

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.