Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANALAIR
TELEMECANIQUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94507290
Date de dépôt :
17/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2004

Présentation de la marque CANALAIR

Déposée le 17 février 1994 par la Société Anonyme (SA) TELEMECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANALAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEMECANIQUE domicilié(e) 43-45 Boulevard Franklin-Roosevelt, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 629 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Schihin, Chrétien & Associés - France.

La marque CANALAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANALAIR est expirée depuis le 17 février 2004.

TELEMECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : TSX 7 , X 7 , ENCOTEL , QUALITE DYNAMIQUE , D , CIPTEL , SERIE 7 , X' , MASAP ACTIONNEURS ELECTRIQUES , L'USINE EN TEMPS REEL


TELEMECANIQUE (société anonyme) - 43-45 Boulevard Franklin-Roosevelt, 92000 NANTERRE - France - SIREN 775629041


Cabinet Schihin, Chrétien & Associés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Inscription le 6 juin 2002 - Changement d'adresse n°347218 - Publication au BOPI 2002-06-06

Inscription le 6 juin 2002 - Changement de dénomination n°347217 - Publication au BOPI 2002-06-06

Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183821 - Publication au BOPI 1995-04-03

Inscription le 3 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°183822 - Publication au BOPI 1995-04-03

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Canalisations préfabriquées (non métalliques) pour distribution d'air comprimé.Fixations (non métalliques) pour fixer des canalisations préfabriquées pour distribution d'air comprimé à des canalisations électriques préfabriquées

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.