Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APPLIDIAG
TELEMECANIQUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1718666
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2010

Présentation de la marque APPLIDIAG

Déposée le 7 février 1990 par la Société Anonyme (SA) TELEMECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APPLIDIAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEMECANIQUE domicilié(e) 43-45, boulevard Franklin-Roosevelt, 92500 Rueil-Malmaison (dossier no 2164336) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 629 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES Service Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2164336) - France.

La marque APPLIDIAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APPLIDIAG est expirée depuis le 7 février 2010.

TELEMECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : TSX 7 , X 7 , ENCOTEL , QUALITE DYNAMIQUE , D , CIPTEL , SERIE 7 , X' , MASAP ACTIONNEURS ELECTRIQUES , L'USINE EN TEMPS REEL


TELEMECANIQUE (société anonyme) - 43-45, boulevard Franklin-Roosevelt, 92500 Rueil-Malmaison (dossier no 2164336) - France - SIREN 775629041


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES Service Propriété Industrielle - (dossier no 2164336) - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2000 n°2164336 - Publication au BOPI 2000-02-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 11 juin 2002 - Changement de dénomination n°347984 - Publication au BOPI 2002-06-11

Inscription le 11 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347982 - Publication au BOPI 2002-06-11

Inscription le 11 juin 2002 - Changement d'adresse n°347983 - Publication au BOPI 2002-06-11

Inscription le 16 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344765 - Publication au BOPI 2002-04-16

Logiciels de surveillance et/ou de diagnostic pour automatismes programmables

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.