Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAC
TELEMATIQUE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1490360
Date de dépôt :
16/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1998

Présentation de la marque BAC

Déposée le 16 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) TELEMATIQUE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEMATIQUE FRANCE domicilié(e) 1, avenue Didier-Daurat, 31700 BLAGNAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAC est expirée depuis le 16 juin 1998.

TELEMATIQUE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : T F , FICH , GPH , MIN , CROCK , TEFRA , TELEMATIQUE FRANCE , TEFRI , LIO , LECO


TELEMATIQUE FRANCE, société anonyme - 1, avenue Didier-Daurat, 31700 BLAGNAC. - France


Cabinet M. SABATIER - France


Inscription le 14 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°166457 - Publication au BOPI 1993-12-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Inscription le 18 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164145 - Publication au BOPI 1993-10-18

Inscription le 13 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°157189 - Publication au BOPI 1993-04-13

Inscription - Gage constitué n°38840 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°38838 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°38839 - Publication au BOPI

Publicité et affaires.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Communications.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision, télématiques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Diffusion de programmes, notamment par radio, télévision, video-cassette, câble.Divertissement;abonnement et location de supports audio-visuels, leurs appareils, instruments et accessoires;divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, d'émissions télévisées, reportages, débats;agences pour artistes;location de films;d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre;montage de programmes, émissions, débats;productions de téléfilms, cassettes;organisation de concours, de jeux en matière de divertissement.Hôtellerie, restauration, maisons de repos et de convalescence;pouponnières;accompagnement en société;agences matrimoniales;salons de beauté, de coiffure;pompes funèbres, fours crématoires;réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs;travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie (pas pour la construction);prospection;forages;essais de matériaux;laboratoires;location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs;imprimerie.Services relatifs à la location, le prêt, l'échange de matériel, instruments et accessoires de communication, d'émissions, de réception, d'amplification, de reproduction d'informations, de programmes, d'appareils distributeurs, d'appareils de codage et de décodage.Services de conception, réalisation de programmes, diffusion, transmission, enregistrement relatifs à l'information, l'informatique, la communication, la télématique, la télécommunication à la disposition d'abonnés et de non abonnés; services relatifs à la mise à disposition d'émissions, de supports audio-visuels, de moyens de transmission, diffusion, retransmission, enregistrement de programmes et d'informations dans les domaines précités.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.