Déposée le 29 août 2003 par la Société Anonyme (SA) TELEMARKET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MARKET PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-40 du 3 octobre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEMARKET domicilié(e) 110 bis, avenue du GI. Leclerc,93500 PANTIN - 93500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 042 321 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.
La marque MARKET PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243297.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TELEMARKET, (SOCIETE ANONYME) - 110 bis, avenue du GI. Leclerc,93500 PANTIN - 93500 - France - SIREN 335042321
CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France
Inscription le 14 septembre 2004 - retrait partiel n°399393 - Publication au BOPI 2004-09-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40
Communications commerciales à savoir communications commerciales radiophoniques, télégraphiques, par télécopie, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, services d'informations commerciales par code d'accès Internet, par réseau de type Internet, par voie télématique accessible par code d'accès ou par terminaux d'ordinateurs, transmissions électroniques de données commerciales, d'images, de présentation des produits, de documents commerciaux par l'intermédiaire de tout système de transmission tels que terminaux d'ordinateurs et de réseaux de type Internet. Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; services de transfert électronique de fonds ; services d'opérations financières et d'émission de bons, de tickets de chèques, de cartes de paiement. Tous ces services étant liés à un forfait de livraison. Information en matière de télécommunications ; location appareils de télécommunications ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite ; transmission de télécopies ; services téléphoniques, location d'appareils pour la transmission de messages. Services de transport de marchandises, services en rapport avec l'emballage, l'empaquetage et l'entreposage de marchandises avant l'expédition, services de livraison de marchandises, services de livraison commandés par correspondance, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseau de télécommunications informatiques ou télématiques, hertziens ou optiques, y compris le réseau mondial de télécommunication Internet ; messageries (courrier ou marchandise), camionnage, distribution et livraison de colis, distribution du courrier, dépôts de marchandises, emballage de produits, emmagasinage, information en matière d'entreposage, services d'expédition, informations en matière de transport, distribution de journaux, organisation de voyages, location de véhicules, de bateaux, de chevaux, réservation pour les voyages, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtel et de pension), entreposage de support de données ou de documents stockés électroniquement.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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