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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TELEMA
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PETITS SAINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITS SAINS
TELEMA S.A.

Numéro de dépôt :
98763687
Date de dépôt :
04/12/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2008

Présentation de la marque PETITS SAINS

Déposée le 4 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) TELEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETITS SAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEMA domicilié(e) ZI Les Paluds, Rue de Lenche, 13685 AUBAGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 911 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TELEMA S.A. - France.

La marque PETITS SAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITS SAINS est expirée depuis le 4 décembre 2008.

TELEMA a également déposé les autres marques suivantes : PREDIRA , AMELET , LA BONNE ETOILE , ALPHA MEDICAL , TELEMASTRO , GRIGNOTEZ BIO, GRIGNOTEZ SAIN , LE GRAND DUC , AUDIOCOM , VILLES D'ECRITURE , CHÂTEAU DENIS


TELEMA S.A. - ZI Les Paluds, Rue de Lenche, 13685 AUBAGNE CEDEX - France - SIREN 340911601


TELEMA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.