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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TELEMA
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GRIGNOTEZ BIO, GRIGNOTEZ SAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRIGNOTEZ BIO, GRIGNOTEZ SAIN
TELEMA S.A.

Numéro de dépôt :
98763686
Date de dépôt :
04/12/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2008

Présentation de la marque GRIGNOTEZ BIO, GRIGNOTEZ SAIN

Déposée le 4 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) TELEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRIGNOTEZ BIO, GRIGNOTEZ SAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEMA domicilié(e) ZI Les Paluds, Rue de Lenche, 13685 AUBAGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 911 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TELEMA S.A. - France.

La marque GRIGNOTEZ BIO, GRIGNOTEZ SAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRIGNOTEZ BIO, GRIGNOTEZ SAIN est expirée depuis le 4 décembre 2008.

TELEMA a également déposé les autres marques suivantes : PREDIRA , AMELET , LA BONNE ETOILE , ALPHA MEDICAL , TELEMASTRO , LE GRAND DUC , AUDIOCOM , PETITS SAINS , VILLES D'ECRITURE , CHÂTEAU DENIS


TELEMA S.A. - ZI Les Paluds, Rue de Lenche, 13685 AUBAGNE CEDEX - France - SIREN 340911601


TELEMA S.A. - France


Inscription le 10 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°330650 - Publication au BOPI 2001-09-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

" Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ".

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.