Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TV GRAMME
TELEFUN (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
94520446
Date de dépôt :
17/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2004

Présentation de la marque TV GRAMME

Déposée le 17 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TELEFUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TV GRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TELEFUN domicilié(e) 6 rue Pierre Lescot, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 276 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ - France.

La marque TV GRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV GRAMME est expirée depuis le 17 mai 2004.

TELEFUN a également déposé les autres marques suivantes : MEN CONTACT , MAXIMESSAGERIE , VITASONIK , FMX , BIKINI.FM , GAMES N TRIBES , VIDEO PRIVEE , TROMALIN , LES RENARDS S'ENTRAIDENT , ZOULETTE


TELEFUN (Société à responsabilité limitée) - 6 rue Pierre Lescot, 75001 PARIS - France - SIREN 332276880


CABINET VITTOZ - France


Inscription le 27 juillet 1995 - Transmission de propriété n°188046 - Publication au BOPI 1995-07-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Télécommunications.Agences d'informations, agences de presse, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques; diffusion de programmes de télévision, d'émissions radiophoniques; télévision par câble; services destinés à l'information du public et plus particulièrement diffusion, consultation et communication par terminaux d'ordinateurs ou autres supports télématiques, d'informations et de renseignements, en matière d'éducation, d'affaires, de divertissement, de récréation, et de télécommunications.Services de communications dans le domaine audiovisuel et vidéo; téléscription; transmission de messages et d'images.Services de télex.Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général; tous services destinés à la récréation du public; cours par correspondance; programmes de radio et de télévision; prêts de livres; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et de publications en général; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général; séminaires, stages, conférences, forums, colloques et cours; montage de programmes radiophoniques et télévisés; publication de livres; organisation de concours et de jeux en tous genres; radiophoniques, télévisés ou autres; programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés; spectacles; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, de disques, de compilations de disques.Services d'édition, d'enregistrement, de publication et de reproduction des sons et des images.Activités sportives et culturelles.Réservation de places pour le voyage et les spectacles

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.