Déposée le 16 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TELEFUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SHITLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TELEFUN domicilié(e) 37 bis rue Greneta,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 276 880 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque SHITLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TELEFUN Société par Actions Simplifiée - 37 bis rue Greneta,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 332276880
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Dessins animés ; programmes d'ordinateurs, logiciels de jeux, logiciels de fond d'écran, logiciels de police de caractères, d'icônes pour ordinateurs, progiciels ; jeux électroniques interactifs et multimédia conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, programmes d'ordinateurs notamment pour des jeux, pour des applications interactives, multimédia ; moteurs de recherche (logiciels) ; publications électroniques (téléchargeables) notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ; bases de données (logiciels) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images, disques compacts (audio-vidéo), supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction du son, des données ou des images, audio et/ou vidéo, magnétiques, optiques, numériques. Dessins, images, illustrations ; décalcomanies ; produits de l'imprimerie, imprimés, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums ; photographies, clichés ; articles de papeterie, fournitures scolaires, stylos et crayons ; caractères d'imprimerie ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers ; affiches, posters. Services de télécommunications ; services de communication, de transmission d'informations, de sons ou d'images, par tout support et notamment par câble, satellite, par terminaux d'ordinateurs, par voie hertzienne, radiophonique, télévisée, téléphonique, télématique, par télex et par tous moyens informatiques (notamment Internet) notamment dans les domaines audiovisuels et/ou multimédia ; services de communication interactive, de transmission électronique de données numériques (images, sons, fichiers) ; messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; fourniture (transmission) de sons et d'images par télécommunication à partir d'une base de données informatique ou téléphonique vers un téléphone portable ; services de téléphonie pour le divertissement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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