Marque expirée - Marque en non vigueur

HARMONIA SACRA
TELEFUN société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96647725
Date de dépôt :
24/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2016

Présentation de la marque HARMONIA SACRA

Déposée le 24 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TELEFUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HARMONIA SACRA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TELEFUN domicilié(e) 37 bis rue Greneta,75002 PARIS (dossier no 2320337) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 276 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2320337) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HARMONIA SACRA est expirée depuis le 24 octobre 2016.

TELEFUN a également déposé les autres marques suivantes : MEN CONTACT , MAXIMESSAGERIE , VITASONIK , FMX , BIKINI.FM , GAMES N TRIBES , VIDEO PRIVEE , TROMALIN , LES RENARDS S'ENTRAIDENT , ZOULETTE


TELEFUN société par actions simplifiée - 37 bis rue Greneta,75002 PARIS (dossier no 2320337) - 75002 - France - SIREN 332276880


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2320337) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Inscription le 5 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358474 - Publication au BOPI 2002-11-05

Inscription le 5 novembre 2002 - Concession de licence n°358475 - Publication au BOPI 2002-11-05

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2006 n°2320337 - Publication au BOPI 2006-07-27

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Télécommunications.Agences d'informations, agences de presse, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques; diffusion de programmes de télévision, d'émissions radiophoniques; télévision par câble; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications.Télescription et services de télex.Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général; cours par correspondance; prêts de livres; édition de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques, enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours; production et/ou montage de programmes radiophoniques et/ou télévisés, organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques et télévisés; organisation de spectacles; production et location de films, de cassettes y compris de cassettes vidéo, de disques, de compilations de disques.Services d'enregistrement,de reproduction des sons et des images.Activités sportives et culturelles.Réservation de places pour les spectacles

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.