Marque expirée - Marque en non vigueur

BALLADES & COMPTINES
TELEFUN société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96611612
Date de dépôt :
20/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2016

Présentation de la marque BALLADES & COMPTINES

Déposée le 20 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TELEFUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALLADES & COMPTINES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TELEFUN domicilié(e) 37 bis rue Greneta,75002 PARIS (dossier no 2306307) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 276 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2306307) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BALLADES & COMPTINES est expirée depuis le 20 février 2016.

TELEFUN a également déposé les autres marques suivantes : MEN CONTACT , MAXIMESSAGERIE , VITASONIK , FMX , BIKINI.FM , GAMES N TRIBES , VIDEO PRIVEE , TROMALIN , LES RENARDS S'ENTRAIDENT , ZOULETTE


TELEFUN société par actions simplifiée - 37 bis rue Greneta,75002 PARIS (dossier no 2306307) - 75002 - France - SIREN 332276880


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2306307) - 75009 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 5 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358474 - Publication au BOPI 2002-11-05

Inscription le 5 novembre 2002 - Concession de licence n°358475 - Publication au BOPI 2002-11-05

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2006 n°2306307 - Publication au BOPI 2006-01-26

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, automatiques, supports d'enregistrements sonores, disques compacts (audio-vidéo), disques acoustiques, bandes vidéo, cassettes (audio-vidéo); appareils pour l'amplification des sons; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs; ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels.Télécommunications.Agences d'informations, agences de presse, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques; diffusion de programmes de télévision, d'émissions radiophoniques; télévision par câble; transmission et diffusion d'images,de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications.Télescription et services de télex.Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général; cours par correspondance; prêts de livres; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours; production et/ou montage de programmes radiophoniques et/ou télévisés; organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques et télévisés; organisation de spectacles; production et location de films, de cassettes y compris de cassettes vidéo, de disques, de compilations de disques.Services d'enregistrement, de reproduction des sons et des images.Activités sportives et culturelles.Réservation de places pour les spectacles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.