Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTURAP
TELEFUN Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99827919
Date de dépôt :
09/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/12/2009

Présentation de la marque ACTURAP

Déposée le 9 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TELEFUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ACTURAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TELEFUN domicilié(e) 37 bis rue Greneta, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 276 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ - France.

La marque ACTURAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTURAP est expirée depuis le 9 décembre 2009.

TELEFUN a également déposé les autres marques suivantes : MEN CONTACT , MAXIMESSAGERIE , VITASONIK , FMX , BIKINI.FM , GAMES N TRIBES , VIDEO PRIVEE , TROMALIN , LES RENARDS S'ENTRAIDENT , ZOULETTE


TELEFUN Société à Responsabilité Limitée - 37 bis rue Greneta, 75002 PARIS - France - SIREN 332276880


CABINET VITTOZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, appareils de télévision. Disques acoustiques, disques compacts, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disques compacts interactifs, disques optiques numériques, disques compacts à mémoire morte. Appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; bandes vidéo, bandes audio, bandes (rubans) magnétiques, cassettes audio, cassettes vidéo, supports de données optiques, magnétiques, numériques et analogiques ; magnétophones, magnétoscopes, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques, lecteurs optiques, numériques et analogiques ; appareils de télématique, antennes de satellite, antennes paraboliques, décodeurs, émetteurs, téléphones ; logiciels enregistrés, programmes d'ordinateurs, progiciels et ludiciels. Télécommunications. Agences d'informations (nouvelles), agences de presse, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; diffusion de programmes de télévision, d'émissions radiophoniques ; télévision par câble ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Transmission d'informations par téléscripteur et services de télex. Services de transmissions d'informations en vue de la présentation de produits ; location d'appareils de télécommunications, d'appareils pour la transmission des messages ; fournitures de connexions à tout réseau de télécommunications. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; cours par correspondance ; prêts de livres ; édition et publication de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et/ou télévisés ; organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques et télévisés, en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; organisation de spectacles ; production de films sur bandes vidéo, location de films ; location de cassettes y compris de cassettes vidéo, de disques, de compilations de disques ; production d'oeuvres artistiques sur cassettes y compris sur cassettes vidéo, disques, compilations de disques ; montage de bandes vidéo. Services d'enregistrement, de reproduction des sons et des images. Activités sportives et culturelles. Réservation de places pour les spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.