Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSAC
TELEFONAKTIEBOLAGET L M ERICSSON

Numéro de dépôt :
92441097
Date de dépôt :
09/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2002

Présentation de la marque TSAC

Déposée le 9 novembre 1992 par TELEFONAKTIEBOLAGET L M ERICSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est TELEFONAKTIEBOLAGET L M ERICSSON, domicilié(e) S-126 25, STOCKHOLM SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque TSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSAC est expirée depuis le 9 novembre 2002.

TELEFONAKTIEBOLAGET L M ERICSSON a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DIRIVOX , AIDE , ERICOFON , GOLDMOS , (Marque figurative) , INTELLIGENT ASSISTANCE , FLEXISLIC , AN ERICSON NEWSLETTER WIRELESS NOW! , HIGH SPEED TELEWORKER


TELEFONAKTIEBOLAGET L M ERICSSON - S-126 25, STOCKHOLM SUEDE - Suède


RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; programmes de données préenregistrés destinés aux télécommunications.Télécommunications; services associés aux programmes de données préenregistrés destinés aux télécommunications à savoir transmission d'informations aux utilisateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.