Déposée le 17 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) TELEFLEURS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TELEFACILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-08 du 21 février 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEFLEURS FRANCE domicilié(e) 19 boulevard Alexandre Oyon, 72100 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 056 142 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.
La marque TELEFACILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TELEFLEURS FRANCE, société anonyme Centre Novaxis - 19 boulevard Alexandre Oyon, 72100 LE MANS - France - SIREN 712056142
NOVAMARK INTERNATIONAL - France
Inscription le 23 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403032 - Publication au BOPI 2004-11-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26
Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08
Guides, manuels d'instruction en vue d'une application télématique dans le domaine des plantes et des fleurs naturelles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt. Commande de bouquets et compositions florales par voie télématique; envoi de messages par voie télématique, le tout dans le domaine des plantes et des fleurs naturelles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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