Déposée le 18 août 1997 par la Société Anonyme (SA) TELEFLEURS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FAXILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-39 du 26 septembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEFLEURS FRANCE domicilié(e) 19, boulevard Alexandre Oyon, 72100 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 056 146 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque FAXILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TELEFLEURS FRANCE (société anonyme) - 19, boulevard Alexandre Oyon, 72100 LE MANS - France - SIREN 712056146
NOVAMARK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-05
Inscription le 23 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403032 - Publication au BOPI 2004-11-23
Inscription le 23 novembre 2004 - Rectification d'erreur matérielle;Changement d'adresse n°403031 - Publication au BOPI 2004-11-23
Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; extincteurs. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux,malt. Télécommunications; agences de presse et d'information; communications par terminaux d'ordinateurs; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques, locations d'appareils pour la transmission de messages, messageries électroniques, transmission de message, de télégrammes, de télécopies, de commandes florales, y compris par télématique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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