Déposée le 8 novembre 1996 par la société TELEFLEURS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-50 du 13 décembre 1996.
Le déposant est la société TELEFLEURS FRANCE domicilié(e) Centre Novaxis 19 boulevard Alexandre Oyon, 72100 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 056 142 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.
La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TELEFLEURS FRANCE - Centre Novaxis 19 boulevard Alexandre Oyon, 72100 LE MANS - France - SIREN 712056142
NOVAMARK INTERNATIONAL - France
Inscription le 23 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403032 - Publication au BOPI 2004-11-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16
Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50
Fleurs artificielles.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles, et aiguilles.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt.Expédition et transmission de prises de commande, dépêches, messages, par télécopie, serveur télématique ou réseau informatique, le tout dans le domaine floral
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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