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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TELEFACT
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FACITEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FACITEL
TELEFACT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1674405
Date de dépôt :
11/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2011

Présentation de la marque FACITEL

Déposée le 11 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) TELEFACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FACITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEFACT domicilié(e) 18-20, rue Edouard Jacques, 75014 PARIS (dossier no 2193682) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 149 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2193682) - France.

La marque FACITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FACITEL est expirée depuis le 11 mars 2011.

TELEFACT a également déposé les autres marques suivantes : CPIT , TROL , TVRFACT , PeFACT , FACICOMMAND , PHONEFACT , MAILFACT , CDEP , EMAILFACT , CPOP


TELEFACT, Société Anonyme - 18-20, rue Edouard Jacques, 75014 PARIS (dossier no 2193682) - France - SIREN 382149987


NOVAMARK - (dossier no 2193682) - France


Inscription le 8 mars 2001 - Changement d'adresse n°324177 - Publication au BOPI 2001-03-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2001 n°2193682 - Publication au BOPI 2001-03-08

Inscription le 24 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234797 - Publication au BOPI 1997-03-24

Inscription le 22 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201344 - Publication au BOPI 1996-05-22

Inscription le 18 janvier 1993 - Transmission totale de propriété n°153895 - Publication au BOPI 1993-01-18

Inscription le 19 avril 1993 - Transmission totale de propriété n°157416 - Publication au BOPI 1993-04-19

Inscription le 19 mars 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°61401 - Publication au BOPI 1992-03-19

Services monétiques; services relatifs à la mise en place, au fonctionnement et à la maintenance d'un service de paiement à distance par carte

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.