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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TELEDOC
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TELEDOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELEDOC
TELEDOC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1518913
Date de dépôt :
13/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/1999

Présentation de la marque TELEDOC

Déposée le 13 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) TELEDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TELEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEDOC domicilié(e) 32, rue des Volontaires, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER. - France.

La marque TELEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELEDOC est expirée depuis le 13 mars 1999.

TELEDOC a également déposé les autres marques suivantes : ROTADIS , COFRADIS , TELEDOC , ERADIS


TELEDOC (Société Anonyme) - 32, rue des Volontaires, 75015 PARIS. - France


FABER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Inscription le 16 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210265 - Publication au BOPI 1996-12-16

Inscription le 11 mars 1996 - Transmission de propriété n°198831 - Publication au BOPI 1996-03-11

Installation de transport de documents et de charges légères et plus particulièrement des transporteurs pneumatiques automatiques de documents et les pièces et accessoires s'y rapportant.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.