Marque renouvelée - Marque en vigueur

V-Trafic
TELEDIFFUSION DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3129069
Date de dépôt :
31/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2021
V-Trafic de TELEDIFFUSION DE FRANCE

Présentation de la marque V-Trafic

Déposée le 31 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) TELEDIFFUSION DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « V-Trafic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEDIFFUSION DE FRANCE domicilié(e) 10, rue d'Oradour-sur-Glane - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 404 399 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque V-Trafic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque V-Trafic arrivera à expiration en date du 31 octobre 2021.

TELEDIFFUSION DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OPERATOR , E-MMEUBLE , E-CAST , PROXIMEDIA , ANTENNES MEDIAS ET RESEAUX , ESPACE-NUMERIQUE , GIGAVEILLE , IDEANOO , MULTI TV2 , GIGACAM


TELEDIFFUSION DE FRANCE, Société Anonyme - 10, rue d'Oradour-sur-Glane - 75015 - PARIS - France - SIREN 342404399


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2012 n°2497299 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-19

Inscription le 25 juillet 2012 - Transmission totalede propriété n°579721 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-25

Inscription le 25 juillet 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°579720 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-25

Télécommunications, agences de presse et d'information, communication par terminaux d'ordinateurs, surveillance et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateur ou par appareil et instruments de télécommunications ; communications téléphoniques ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission d'informations par ondes hertziennes, transmission d'informations par voie télématique accessible par code d'accès ou par terminaux, transmission de messages, de données, de son et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, par satellites, transmission de messages, d'images codées ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, messageries et courriers électroniques et informatiques ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs, services de renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type internet) ou à accès privé ou réservé ; service de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location d'appareils et d'installations de télécommunication. Services d'informations destinées aux personnes en déplacement, en matière de nouvelles, de télécommunications, de transport ; services de transmission et de diffusion d'informations sur le trafic routier. Location de logiciel ; location d'installations électroniques et de traitement de données ; services d'ingénierie, services de transposition d'application du logiciel, élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, exploitations de brevets à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences ; création (conception) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs ; consultations et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; consultation en matière d'ordinateurs ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; études techniques et recherches techniques dans le domaine de la maintenance (entretien, installation, réparation) de matériels informatiques et de télécommunications ; services d'imprimerie, services de conseils techniques en informatique ; services de conversion de codes et de formats entre différents types de textes ; services de délestage informatique ; conseils en matière de choix, d'analyse, de programmation, et d'exploitation technique des ordinateurs ; hébergement de sites ; création et installation de page web, abonnement à des services internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.