Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TDF
TELEDIFFUSION DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3213105
Date de dépôt :
04/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2013
TDF de TELEDIFFUSION DE FRANCE

Présentation de la marque TDF

Déposée le 4 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) TELEDIFFUSION DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TDF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEDIFFUSION DE FRANCE domicilié(e) 9, rue d'Oradour-Sur-Glane,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 404 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.

La marque TDF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TDF est expirée depuis le 4 mars 2013.

TELEDIFFUSION DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OPERATOR , E-MMEUBLE , E-CAST , PROXIMEDIA , ANTENNES MEDIAS ET RESEAUX , ESPACE-NUMERIQUE , GIGAVEILLE , IDEANOO , MULTI TV2 , GIGACAM


TELEDIFFUSION DE FRANCE, Société Anonyme - 9, rue d'Oradour-Sur-Glane,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 342404399


NOVAMARK - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour la saisie, l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; cartes électroniques de traitement des images ; caméras vidéo ; circuits d'interface pour caméras vidéo ; supports d'enregistrements magnétiques, optiques, numériques ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; satellites ; appareils de télévision, moniteurs de télévision ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; antennes, câbles électriques et de transmission de données ; câbles hertziens ; appareils de télé-cinéma, microphones, haut-parleurs, amplificateurs, mélangeurs, dispositifs de codage et de décodage d'images, vocodeurs, cassettes sonores ; vidéo-cassettes, vidéodisques, cartes magnétiques, holographiques, électroniques et lecteurs de cartes ; disques à mémoire morte (disques compacts numériques) ; disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information ; terminaux y compris terminaux domestiques ; ordinateurs y compris ordinateurs personnels et micro-ordinateurs ; calculateurs ; dispositifs à microprocesseurs et systèmes à microprocesseurs ; machines ou terminaux de traitement de données relatifs notamment à l'informatique, la bureautique ou la télématique ainsi que tous programmes et périphériques d'ordinateurs ; logiciels ; ordinateurs, micro-ordinateurs, terminaux informatiques ; pupitres de commande ; claviers ; écrans d'affichage ; imprimantes ; cassettes ; mémoires et générateurs d'images, de traits ou de caractères ; synthétiseurs d'images ; appareils de divertissement et d'éducation raccordés à un récepteur de télévision ou à un terminal télématique ; émetteurs et récepteurs de radio-messagerie ; répondeurs téléphoniques ; émetteurs et récepteurs de téléalarme ; adaptateurs de récepteurs de radiomessagerie sur véhicules ; appareils d'envoi automatique de radiomessages à partir d'un répondeur. Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, et par télévision ; transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux ; informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, par satellites, transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; numérisation ; téléchargement de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; émissions radiophoniques et télévisées ; diffusion d'informations, de programmes par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites ; diffusion de programmes de radio et de télévision ; services de radiomessagerie vocale, numérique ou alphanumérique, de courrier et de messagerie électroniques et informatique ; réseaux locaux de télécommunications ; télétransport d'images ou d'informations ; location d'appareils et d'installations de télécommunication. Location de logiciel ; location d'installations électroniques et de traitement de données ; services d'ingénierie ; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques et de télédiffusion ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications et de la télédiffusion ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, exploitations de brevets à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences ; exploitation de droits de propriété intellectuelle ; création (conception) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs ; consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications et de la télédiffusion, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications et de la télédiffusion ; études techniques et recherches dans le domaine de l'exploitation technique des ordinateurs ; études techniques et recherches techniques dans le domaine de la maintenance (entretien, installation, réparation) de matériels informatiques, de télécommunications et de la télédiffusion ; services de conseils techniques en informatique ; services de conversion de codes et de formats entre différents types de textes ; hébergement de sites ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur, création et installation de page Web, abonnement à des services Internet ; conception de sites Internet ; conception de bases de données ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; conception de réseaux informatiques ; élaboration et maintenance de réseaux de télédiffusion ; services d'assistance (conseils) et travaux d'ingénieurs en informatique, bureautique, vidéotransmission et réseaux de communication et de diffusion ; services d'accès par ordinateurs et par réseaux de communication y compris Internet à des bases de données, des textes, des documents électroniques, des informations audiovisuelles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.