Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITDA
TELEDIFFUSION DE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3052723
Date de dépôt :
20/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2010

Présentation de la marque ITDA

Déposée le 20 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) TELEDIFFUSION DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ITDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEDIFFUSION DE FRANCE domicilié(e) 10 rue d'Oradour sur Glane, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 404 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque ITDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITDA est expirée depuis le 20 septembre 2010.

TELEDIFFUSION DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OPERATOR , E-MMEUBLE , E-CAST , PROXIMEDIA , ANTENNES MEDIAS ET RESEAUX , ESPACE-NUMERIQUE , GIGAVEILLE , IDEANOO , MULTI TV2 , GIGACAM


TELEDIFFUSION DE FRANCE, société anonyme - 10 rue d'Oradour sur Glane, 75015 PARIS - France - SIREN 342404399


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Télécommunications, agences de presse et d'information, communication par terminaux d'ordinateurs, surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux d'images et d'informations traitées par ordinateur ou par appareil et instruments de télécommunications ; communications téléphoniques ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission d'informations par ondes hertziennes, transmission d'informations par voie télématique accessible par code d'accès ou par terminaux, transmission de messages, de données, de son et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, par satellites, transmission de messages, d'images codées ; terminaux d'informations ; terminaux d'ordinateurs ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, messageries et courriers électroniques et informatiques ; expédition et transmission de dépêches, échanges de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs, services de renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type internet) ou à accès privé ou réservé ; connexion à l'internet ou a des réseaux locaux, service d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, service de routage et de filtrage d'adresse internet, location d'appareils et d'installations de télécommunication. Services de fourniture d'informations destinées aux personnes en déplacement, en matière de nouvelles, de télécommunications, de transport ; services de transmission et de diffusion d'informations sur le trafic routier. Location de logiciel ; location d'installations électroniques et de traitement de données ; services d'ingénierie, services de transposition d'application du logiciel, services d'infogérance en informatique, services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, exploitations de brevets à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences ; création (conception) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs ; consultations et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils et d'étude dans le domaine de l'analyse et la programmation de l'exploitation des ordinateurs ; études et recherches dans le domaine de l'exploitation technique ; études techniques et recherches techniques dans le domaine de la maintenance (entretien, installation, réparation) de matériels informatiques et de télécommunications ; services d'imprimerie, services de conseils techniques en informatique ; services de conversion de codes et de formats entre différents types de textes ; services de délestage informatique, gérance d'ordinateurs, à savoir infogérance d'ordinateurs ; conseils en matière de choix, d'analyse, de programmation, et d'exploitation techniques des ordinateurs ; allocation et gestion de nom de domaines sur internet, hébergement de sites ; création et installation de page web, abonnement à des services internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.