Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-CAST
TELEDIFFUSION DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3028199
Date de dépôt :
16/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2010

Présentation de la marque E-CAST

Déposée le 16 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) TELEDIFFUSION DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « E-CAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEDIFFUSION DE FRANCE domicilié(e) 10 Rue d'Oradour-Sur-Glane, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 404 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque E-CAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-CAST est expirée depuis le 16 mai 2010.

TELEDIFFUSION DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OPERATOR , E-MMEUBLE , PROXIMEDIA , ANTENNES MEDIAS ET RESEAUX , ESPACE-NUMERIQUE , GIGAVEILLE , IDEANOO , MULTI TV2 , GIGACAM , PLATOOLS


TELEDIFFUSION DE FRANCE, Société Anonyme - 10 Rue d'Oradour-Sur-Glane, 75015 PARIS - France - SIREN 342404399


NOVAMARK - France


Inscription le 17 décembre 2001 - Rejet partiel n°337168 - Publication au BOPI 2001-12-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours et d'enseignement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour la saisie ; l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; cartes électroniques de traitement des images ; caméras vidéo ; circuits d'interface pour caméras vidéo ; supports d'enregistrements magnétiques, optiques, numériques ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; satellites ; moniteurs de télévision ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; antennes, câbles électriques et de transmission de données ; câbles hertziens ; réseaux locaux ; appareils de télé-cinéma, microphones, haut-parleurs, amplificateurs, mélangeurs, dispositifs de codage et de décodage d'images, machines parlantes, vocodeurs, bandes et cassettes sonores ; vidéocassettes, vidéodisques, cartes magnétiques, holographiques, électroniques et lecteurs de cartes ; disques à mémoire morte (disques compacts numériques) ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; terminaux y compris terminaux domestiques ; ordinateurs y compris ordinateurs personnels et micro-ordinateurs ; calculateurs ; dispositifs à microprocesseurs et systèmes à microprocesseurs. Machines ou terminaux de traitement de données relatifs notamment à l'informatique, la bureautique ou la télématique ainsi que tous programmes et périphériques d'ordinateurs ; appareillages, logiciels y compris de jeux ; ordinateurs, microordinateurs, terminaux informatiques ; pupitres de commande ; claviers ; écrans d'affichage ; imprimantes ; cassettes ; cartouches pour leur mise en oeuvre ; mémoires et générateurs d'images, de traits ou de caractères ; synthétiseurs d'images ; jeux électroniques ; jeux vidéo conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de divertissement et d'éducation raccordés à un récepteur de télévision ou à un terminal télématique. Emetteurs et récepteurs de radio-messagerie ; répondeurs téléphoniques ; émetteurs et récepteurs de téléalarme ; centrale de réception d'appels de téléalarme par voie hertzienne ou filaire ; adaptateurs de récepteurs de radiomessagerie sur véhicules ; appareils d'envoi automatique de radiomessages à partir d'un répondeur. Publicité ; publicité radiophonique, télévisée ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; impression de travaux publicitaires ; promotion ; aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, services de gestion et d'administration commerciale rendus à l'aide de moyens informatiques et vidéo ; transmission de données incluses dans des bases de données ; entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; location de machines à écrire et matériel de bureau. Télécommunications, communications (transmissions) par terminaux d'ordinateurs, agences de presse. Communications (transmissions) radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, vidéo (transmission) ; transmission d'informations par téléscripteur, transmission de messages, télégrammes ; diffusion d'informations, de programmes radiophoniques ou de télévision par tous moyens ; programmes de télévision. Services de radiomessagerie vocale, numérique ou alphanumérique, de courrier et de messagerie électroniques et informatique ; télétransport d'images ou d'informations ; communication (transmission) entre ordinateurs et traitement d'informations ; fourniture d'accès aux réseaux informatiques mondiaux ; services de télécommunications fournis par l'intermédiaire du réseau internet et du réseau mondial web ; transmission d'informations par voie télématique. Education ; institutions d'enseignement ; éditions, prêts et abonnements de livres, revues, journaux ou bandes dessinées ; dressage d'animaux ; divertissements ; spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; montages de programmes de radiodiffusion ou de télévision ; production et projection de films ; dessins animés, génériques de films ou de feuilletons ; location de films, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, d'appareils de projection, notamment cinématographiques et de leurs accessoires ou de décors de théâtre ; représentations théâtrales ; centres et parcs d'attraction ; cours par correspondance ; organisation de concours en matière de divertissement ; organisation de jeux ; culture physique. Travaux d'ingénieurs ; conseils et informations sur des travaux d'ingénierie ; consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux de génie ; essais de matériaux ; laboratoires ; imprimerie ; services de conseil et d'assistance et travaux d'ingénieurs en informatique, bureautique, vidéotransmission et réseaux de communication et de diffusion ; services d'accès par ordinateurs et par réseaux de communication y compris internet à des bases de données, des textes, des documents électroniques, des informations audiovisuelles, élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels, conseils techniques informatiques, conseils et consultation en matière d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.