Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IP Mine for z/OS
TELECOMS DATA SYSTEMS Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3340762
Date de dépôt :
02/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2015
IP Mine for z/OS de TELECOMS DATA SYSTEMS

Présentation de la marque IP Mine for z/OS

Déposée le 2 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TELECOMS DATA SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IP Mine for z/OS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TELECOMS DATA SYSTEMS domicilié(e) 162 Boulevard des Océanides,44380 PORNICHET - 44380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 111 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mustapha OUSSEDRAT Avocat à la Cour CJA Conseils Juristes Avocats domicilié(e) 15 rue d'Astorg,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque IP Mine for z/OS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IP Mine for z/OS est expirée depuis le 2 février 2015.

TELECOMS DATA SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : IP Trace for z/OS , TDSLink , IP Watch for z/OS


TELECOMS DATA SYSTEMS Société par action simplifiée - 162 Boulevard des Océanides,44380 PORNICHET - 44380 - France - SIREN 379111099


Mustapha OUSSEDRAT Avocat à la Cour CJA Conseils Juristes Avocats - 15 rue d'Astorg,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Appareils et instruments électriques, de mesurage et de signalisation, de contrôle, (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) et progiciels sur tous supports ; instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données, périphériques d'ordinateurs, équipements périphériques de systèmes de traitement de données ; appareils d'intercommunication ; modems ; unités à bandes magnétiques ; programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs) ; supports d'information impressionnés ou non (à l'exception de ceux en papier ou en carton). Produits de l'imprimerie ; brochures, manuels d'instruction ou d'utilisation (à l'exception des appareils). Publicité, promotion de vente pour des tiers. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; conseils et assistance dans la conduite de projet dans la direction des affaires ; démonstration de produits notamment en vue de l'aide au choix de produits, de mise en oeuvre de matériel informatique ou de télécommunications ; travaux d'analyse du coût d'exploitation du matériel informatique ; mise en place de systèmes de gestion et d'informatique ; conseils en matière de gestion informatique services de conseil en organisation informatique ; gestion de fichiers informatiques ; exploitation d'une banque de données ; recueil, et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données ; service de mise à jour de fichiers informatiques à savoir saisie de données. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données, d'images et de messages assistés par ordinateurs, transmission d'informations sur un réseau de télécommunication et notamment par Internet ; messagerie électronique, fourniture d'accès à des bases de données au moyen de serveurs informatiques, référencent de sites sur un réseau de télécommunications et notamment par Internet, réalisation de liens hypertext sur un réseau de télécommunications ; transmission d'informations accessibles par tout moyen de télécommunication ; transmission d'informations contenues dans une base de données ; services de communications, de transmission et d'échange d'informations sur un réseau de télécommunication ; transmission de données et d'informations statistiques sur un réseau de télécommunication privé ou public ; exploitation de bases de données en matière de télécommunication ; services de renseignements et de consultation dans le domaine de la communication par terminaux d'ordinateurs ; services de réponse sur un service électronique interactif en ligne ; service de mise en relation de professionnels et de non-professionnels avec des professionnels sur un réseau de télécommunications. Edition de textes sur tout support et notamment sur un réseau de télécommunication ; organisation de forums de discussion sur un réseau de télécommunication et notamment sur l'Internet ; organisation et conduite de congrès, de séminaires, de colloques ; organisation d'expositions à but culturels. Location de logiciels, de progiciels et de programmes informatiques, maintenance de logiciels, de progiciels et de programmes informatiques ; location de programmes sur support informatique, réalisation (conception) et location de systèmes informatiques ; programmation informatique et pour ordinateurs ; services d'ingénierie, services de transposition d'application de logiciels ; services de gérance informatique ; services d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux informatiques ; services d'assistance technique dans le domaine informatique ; exploitation de droits de propriété intellectuelle à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences ; création et mise à jour de programmes informatiques, services de conseils et d'étude dans le domaine de l'analyse et la programmation de l'exploitation des ordinateurs ; études et recherches dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériels informatiques ; mise en relation de services informatiques sur un réseau de télécommunications, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; service d'information et d'échange d'information sur un réseau de télécommunication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.