SEMATRANS
Présentation de la marque SEMATRANS
Déposée le 23 juillet 1979 par TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES & TELEPHONIQUES T.R.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEMATRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SEMATRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SEMATRANS est expirée depuis le 23 juillet 1989.
TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES & TELEPHONIQUES T.R.T a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-031
Inscription le 24 juin 1991 - RESILIATION DE LICENCE n°54186 - Publication au BOPI 1991-06-24
Inscription - Concession de licence n°22887 - Publication au BOPI