Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSMIC
TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES & TELEPHONIQUES T.R.T.

Numéro de dépôt :
1102106
Date de dépôt :
10/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOSMIC

Déposée le 10 juillet 1979 par TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES & TELEPHONIQUES T.R.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOSMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES & TELEPHONIQUES T.R.T. domicilié(e) (société anonyme) 88, rue Brillat-Savarin 75013 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France.

La marque MOSMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MOSMIC est expirée depuis le 10 juillet 1989.

TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES & TELEPHONIQUES T.R.T a également déposé les autres marques suivantes : MOBILOPHONE , TRT , SEMATEST , SEMACOM , TECOSA , SAFTEL , GASTON , GASTON , SEMATRANS , PORTOPHONE


TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES & TELEPHONIQUES T.R.T. - (société anonyme) 88, rue Brillat-Savarin 75013 PARIS. - France


SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-006

Matériel téléphonique.