MOSMIC
Présentation de la marque MOSMIC
Déposée le 10 juillet 1979 par TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES & TELEPHONIQUES T.R.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOSMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOSMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MOSMIC est expirée depuis le 10 juillet 1989.
TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES & TELEPHONIQUES T.R.T a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-006