Déposée le 21 mai 1980 par TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES & TELEPHONIQUES T.R.T
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MOBILOPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES & TELEPHONIQUES T.R.T. domicilié(e) (société anonyme) 88, rue Brillat-Savarin 75013 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France.
La marque MOBILOPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1135321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES & TELEPHONIQUES T.R.T. - (société anonyme) 88, rue Brillat-Savarin 75013 PARIS. - France
SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France
Inscription - Transmission de propriété n°44514 - Publication au BOPI 1980-051
Appareils, instruments et accessoires d'électricité, notamment des ensembles émetteurs récepteurs fixes et mobiles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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