Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOSCA
Numéro de dépôt :
934876
Date de dépôt :
10/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TOSCA
Déposée le 10 octobre 1975 par Télécommunications Radioélectriques Téléphoniques T.R.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOSCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOSCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TOSCA est expirée depuis le 10 octobre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-482