Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOSCA
TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES T.R.T. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1325995
Date de dépôt :
08/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/1995

Présentation de la marque TOSCA

Déposée le 8 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES T.R.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOSCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES T.R.T domicilié(e) 88, rue Brillat-Savarin, 75013 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France.

La marque TOSCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES T.R.T a également déposé les autres marques suivantes : STACKABLE , SYRTEL , TECOSA , DTS , OMERA , SYNERGY , SAFTEL , TIRASA , RMS 5000 , MOSMIC


TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES T.R.T. (société anonyme) - 88, rue Brillat-Savarin, 75013 PARIS. - France


SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France


Inscription - Transmission de propriété n°44514 - Publication au BOPI 1986-12

Systèmes de transmission optique sur câble.