TOSCA
Présentation de la marque TOSCA
Déposée le 8 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES T.R.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOSCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOSCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES T.R.T a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°44514 - Publication au BOPI 1986-12