Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RMS 5000
TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (société anonyme) 88, rue Brillat-Savarin, 75013 PARIS.

Numéro de dépôt :
1281607
Date de dépôt :
07/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/1994
RMS 5000 de TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES88

Présentation de la marque RMS 5000

Déposée le 7 août 1984 par la Société Anonyme (SA) TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES88 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RMS 5000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES88 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France.

La marque RMS 5000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES88 a également déposé les autres marques suivantes : STACKABLE , SYRTEL , TECOSA , DTS , OMERA , SYNERGY , SAFTEL , TIRASA , MOSMIC , PRODUCTIQUE


TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (société anonyme) 88, rue Brillat-Savarin, 75013 PARIS. - France


SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France


Inscription - Transmission de propriété n°44514 - Publication au BOPI 1985-03

Matériels et systèmes de radiotransmission et radio-communication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.