Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUCTIQUE
TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES T.R.T. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1568094
Date de dépôt :
17/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/1999

Présentation de la marque PRODUCTIQUE

Déposée le 17 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES T.R.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRODUCTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES T.R.T domicilié(e) 88, rue Brillat-Savarin, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE S.P.I.D - France.

La marque PRODUCTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUCTIQUE est expirée depuis le 17 novembre 1999.

TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES T.R.T a également déposé les autres marques suivantes : STACKABLE , SYRTEL , TECOSA , DTS , OMERA , SYNERGY , SAFTEL , TIRASA , RMS 5000 , MOSMIC


TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES T.R.T. (société anonyme) - 88, rue Brillat-Savarin, 75013 PARIS - France


SOCIETE CIVILE S.P.I.D - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Inscription le 2 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237918 - Publication au BOPI 1997-06-02

Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°197062 - Publication au BOPI 1996-02-05

Inscription le 21 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50777 - Publication au BOPI 1991-01-21

Appareils électroniques et leurs dispositifs d'interconnexions pour automatisation, optimisation et contrôle en temps réel des processus de production