Déposée le 14 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) TELECOM RESEAUX SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TR »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELECOM RESEAUX SERVICES domicilié(e) 14 Rue Ambroise Croizat,77183 CROISSY BEAUBOURG (dossier no 2388586) - 77183 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 800 520 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2388586) - 92703 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TELECOM RESEAUX SERVICES Société Anonyme - 14 Rue Ambroise Croizat,77183 CROISSY BEAUBOURG (dossier no 2388586) - 77183 - France - SIREN 392800520
Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2388586) - 92703 - France
Renouvellement sans limitation n°2127218 - Publication au BOPI 1998-45
Renouvellement sans limitation n°2385929 - Publication au BOPI 2008-47
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2008 n°2388586 - Publication au BOPI 2008-10-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13
Inscription le 10 février 2000 - Changement de dénomination n°295216 - Publication au BOPI 2000-02-10
Inscription le 15 octobre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°264726 - Publication au BOPI 1998-10-15
Inscription le 22 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272439 - Publication au BOPI 1999-02-22
Inscription le 23 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°166751 - Publication au BOPI 1993-12-23
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Communications: agences de presse et d'informations;communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques;télescription; transmission de messages, télégrammes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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