Déposée le 25 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) TELECOM RESEAUX SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « T.R. Services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELECOM RESEAUX SERVICES domicilié(e) 14 rue Ambroise Croizat - 77183 - CROISSY BEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 800 520 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TR SERVICES domicilié(e) 14 rue Ambroise Croizat - 77183 - CROISSY BEAUBOURG - France.
La marque T.R. Services a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TELECOM RESEAUX SERVICES, SA - 14 rue Ambroise Croizat - 77183 - CROISSY BEAUBOURG - France - SIREN 392800520
TR SERVICES - 14 rue Ambroise Croizat - 77183 - CROISSY BEAUBOURG - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33
Renouvellement sans limitation n°2015716 - Publication au BOPI 1993-15
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2003 n°2239166 - Publication au BOPI 2003-03-21
Inscription le 10 février 2000 - Changement de dénomination n°295216 - Publication au BOPI 2000-02-10
Inscription le 22 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272439 - Publication au BOPI 1999-02-22
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°3613 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°3612 - Publication au BOPI
Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°156387 - Publication au BOPI 1993-03-22
Inscription le 23 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°166751 - Publication au BOPI 1993-12-23
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2013 n°2525446 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-22
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Tous services de communications;agences de presse et d'informations;communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques;télescription; transmission de messages, télégrammes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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