Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORCECLAIR
Telecom Réseaux Services Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1313028
Date de dépôt :
17/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2015

Présentation de la marque FORCECLAIR

Déposée le 17 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) Telecom Réseaux Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORCECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Telecom Réseaux Services domicilié(e) 14 Rue Ambroise Croizat, Croissy Beaubourg,77312 MARNE LA VALLÉE Cedex 2 (dossier no 2288685) - 77312 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 800 520 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOVELLS domicilié(e) 6 Avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2288685) - 75116 - France.

La marque FORCECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORCECLAIR est expirée depuis le 17 juin 2015.

Telecom Réseaux Services a également déposé les autres marques suivantes : TR , TELEMATIC WEB , COM'UNIC , TR , Oper@ , T.R. Services , LE TELEAUTOMATE , TELEMATIC IP CENTREX , TELEMATIC , TELEMATIC W@B


Telecom Réseaux Services Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance - 14 Rue Ambroise Croizat, Croissy Beaubourg,77312 MARNE LA VALLÉE Cedex 2 (dossier no 2288685) - 77312 - France - SIREN 392800520


LOVELLS - 6 Avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2288685) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 20 mai 2005 n°2288685 - Publication au BOPI 2005-05-20

Renouvellement sans limitation n°2046198 - Publication au BOPI 1995-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Inscription le 12 mai 2005 - Changement de dénomination n°411748 - Publication au BOPI 2005-05-12

Inscription le 25 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260864 - Publication au BOPI 1998-08-25

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Tous services de constructions et de réparations;construction d'édifices;entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture;travaux publics;travaux ruraux;location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres;entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation);entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries);réparations, transformation de vêtements;rechapage de pneus;vulcanisation;cordonnerie; réparation de mobilier, instruments, outils.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.