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Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; supports d’enregistrement numérique ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels et applications pour dispositifs mobiles ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; atlas ; autocollants (articles de papeterie) ; bannières en papier ; bavoirs en papier ; billets (tickets) ; tickets (billets) ; blocs à dessin ; blocs (papeterie) ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; boîtes en papier ou en carton ; brochures ; articles de bureau à l’exception des meubles ; cahiers ; carnets ; cartes géographiques ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes à échanger autres que pour jeux ; catalogues ; chemins de table en papier ; classeurs (articles de bureau) ; appareils pour le collage des photographies ; colles pour la papeterie ou le ménage ; corbeilles à courrier ; crayons ; décalcomanies ; instruments de dessin ; dessous de chopes à bière ; drapeaux en papier ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; instruments d'écriture ; matières d'emballage (rembourrage) en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie) ; fanions en papier ; feuilles (papeterie) ; figurines (statuettes) en papier mâché ; filtres à café en papier ; tracts ; fournitures pour le dessin et l’écriture ; globes terrestres ; gommes à effacer ; gravures ; objets d'art gravés ; images ; imprimeries portatives (articles de bureau) ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; journaux ; linge de table en papier ; lingettes en papier pour le démaquillage ; livres ; mouchoirs de poche en papier ; nappes en papier ; nécessaires pour écrire (papeterie) ; papier ; papier hygiénique ; papier d’emballage ; faire-part (papeterie) ; périodiques ; photographies (imprimées) ; photogravures ; porte-affiches en papier ou en carton ; publications imprimées ; répertoires ; revues (périodiques) ; rubans en papier autres que de mercerie ou pour les cheveux ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; sets de table en papier ; supports pour photographies ; peintures (tableaux) encadrées ou non ; timbres (cachets) ; timbres-poste ;

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux ; bâtons d'alpinistes ; anneaux pour parapluies ; bâtons de randonnée pédestre ; porte-monnaie ; cabas à roulettes ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; colliers pour animaux ; couvertures pour animaux ; écharpes pour porter les bébés ; étuis pour clés ; genouillères pour chevaux ; harnais pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ; laisses ; malles ; mallettes pour documents ; poignées pour le transport de sacs à provisions ; porte-bébés hamac ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; porte-cartes de visite ; portefeuilles ; sacoches de selle ; sacs à dos ; sacs à provision ; sacs de plage ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; articles de sellerie ; porte-documents ; tapis de selles d’équitation ; trousses de voyage (maroquinerie) ; valises ; Sacs d'athlétisme tous usages ; cravaches pour l’équitation ; coussins, housses et tapis de selles d’équitation: tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence ; aérateurs de vin ; aquariums d'appartement ; instruments d’arrosage ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; assiettes ; assiettes jetables ; dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes ; baignoires portatives pour bébés ; balais ; batteries de cuisine ; boîtes à thé ; bols ; boules à thé ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; brosses ; brosses à dents ; brosses à dents électriques ; brûle-parfums ; casseroles ; chandeliers ; chopes à bière ; cochons tirelires ; corbeilles à usage ménager ; corbeilles à papier ; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine) ; débouchoirs à ventouse ; appareils pour le démaquillage ; appareils de désodorisation à usage personnel ; éponges de ménage ; éponges de toilette ; étendoirs à linge ; fil dentaire ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; gourdes ; maniques ; mélangeurs pour boissons (shakers) ; moules (ustensiles de cuisine) ; mugs ; nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques ; peignes ; photophores pour recevoir une bougie ; pièges à insectes ; pinces à linge ; planches à pain ; porte-savon ; pots à fleurs ; poubelles ; pots ; récipients à boire ; récipients calorifuges pour les aliments ; sacs isothermes ; seaux à glace ; seaux à rafraîchir ; serpillières (wassingues) ; services (vaisselle) ; sets de table, ni en papier ni en matières textiles ; spatules de cuisine ; spatules à usage cosmétique ; tapettes à mouches ; tasses ; service à thé ; tire-bouchons, électriques et non électriques ; torchons (chiffons) pour épousseter ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de ménage ; ustensile de toilette ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; vaisselle ; vaporisateurs à parfum ; vases ; verres (récipients) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; bandanas (foulards) ; foulards ; bérets ; bodys (vêtements de dessous) ; bonnets ; casquettes ; caleçons (courts) ; caleçons de bain ; ceintures (habillement) ; pull-overs ; chapeaux ; chasubles ; chaussettes ; chaussures ; chaussures de sport ; chemises ; crampons de chaussures de football ; costumes ; combinaisons ; cravates ; culottes ; débardeurs de sport ; écharpes ; espadrilles ; gants (habillement) ; jerseys (vêtements) ; jupes ; kimonos ; layettes ; leggins (pantalons) ; maillots de sport ; maillots de bain ; manteaux ; pantalons ; chaussons ; parkas ; peignoirs de bain ; ponchos ; pyjamas ; robes ; semelles ; soutien-gorge ; tee-shirts ; tenues de judo ; vestes ; sous-vêtements ; antidérapants pour chaussures ; bas ; bas absorbant la transpiration ; bavoirs non en papier ; bonnets de bain ; capuchons (vêtements) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; chaussures de plages ; chaussons ; semelles intérieures ; sandales ; vêtements imperméables ; Tenues d'athlétisme ; chaussures d'athlétisme ; chaussures de basketball ; shorts de boxe ; chaussures de boxe ; vêtements, maillots et chaussures de cyclisme ; chaussures de handball ; tenues de judo ; shorts, chaussures et maillots de rugby ; vestes, gants et bottes d’équitation ; tenues de taekwondo ; bonnets de water-polo ; chaussures d’escalade ; combinaisons et shorts de surf ; combinaisons et chaussures de ski ; bonneterie ; fourrures (vêtements): tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Services de conseils professionnels concernant la création d’entreprises ; services d'informations pour évaluations d'opportunités d'affaires ; consultation en gestion commerciale dans le domaine du développement d’entreprises ; services d'intermédiaires commerciaux dans le cadre de la mise en relation d'éventuels investisseurs privés avec des entrepreneurs à la recherche de financements ; services de placement en stage ; services de recrutement de diplômés ; organisation et conduite de salons de recrutement ; services de réseautage professionnel ; organisation et conduite de conférences, colloques, congrès, séminaires et expositions à des fins commerciales ; organisation de rencontres d’affaires ; publicité et promotion de recherches, découvertes et innovations scientifiques et technologiques à des fins commerciales ; publicité promotionnelle concernant la formation scientifique et académique ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; agences de presse ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ;

Éducation ; formation ; Services d'enseignement ; services de formation, y compris services de formation continue et de formation en alternance ; informations en matière d’enseignement et de formation ; organisation d'examen et d'épreuves pédagogiques ; services de bibliothèque ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; l'ensemble des services précités pouvant être fournis en ligne ;

Services de recherches scientifiques, techniques et industrielles ; études de projets techniques ; recherches scientifiques menées à l’aide de bases de données ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; conseils en technologie de l’information ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; stockage électronique de données ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.