Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Pernelle
TELECIP, SAS

Numéro de dépôt :
3765157
Date de dépôt :
09/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2020
Château Pernelle de TELECIP

Présentation de la marque Château Pernelle

Déposée le 9 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TELECIP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Pernelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TELECIP domicilié(e) 71 RUE DE LA VICTOIRE - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 898 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TELECIP domicilié(e) 71 RUE DE LA VICTOIRE - 75009 - PARIS - France.

La marque Château Pernelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Pernelle est expirée depuis le 9 septembre 2020.

TELECIP a également déposé les autres marques suivantes : Pasquin , Château Aludel , LE VOYAGEUR , LOUIS LA BROCANTE , Moulin Prigens , www.soeurtherese.com , TELECIP , Château Vicomte d'Isly , Château Pastom , Château Paralia


TELECIP, SAS - 71 RUE DE LA VICTOIRE - 75009 - PARIS - France - SIREN 328898226


TELECIP - 71 RUE DE LA VICTOIRE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.