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Marques déposées par l'association loi 1901 TELE VALLEE DE SEINE
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TVS TELE VALLEE DE SEINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TVS TELE VALLEE DE SEINE
Association TELE VALLEE DE SEINE (Ass. déclarée loi 1901)

Numéro de dépôt :
1232160
Date de dépôt :
18/03/1983
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
18/03/1993
TVS TELE VALLEE DE SEINE de TELE VALLEE DE SEINE

Présentation de la marque TVS TELE VALLEE DE SEINE

Déposée le 18 mars 1983 par l'association loi 1901 TELE VALLEE DE SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « TVS TELE VALLEE DE SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 TELE VALLEE DE SEINE domicilié(e) 14, rue Henri RIVIERE, 76000 ROUEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAUVILLE - France.

La marque TVS TELE VALLEE DE SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TVS TELE VALLEE DE SEINE est expirée depuis le 18 mars 1993.


Association TELE VALLEE DE SEINE (Ass. déclarée loi 1901) - 14, rue Henri RIVIERE, 76000 ROUEN. - France


HAUVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34

Production et réalisation d'émissions télévisées, télédiffusion, création vidéo, animation.