Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES ANNEES CARTABLE"
TELE UNION PARIS S.A.

Numéro de dépôt :
96632296
Date de dépôt :
01/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2006

Présentation de la marque "LES ANNEES CARTABLE"

Déposée le 1 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) TELE UNION PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LES ANNEES CARTABLE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELE UNION PARIS domicilié(e) 14, Rue Maublanc, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Hugues NOEL TELE UNION PARIS - France.

La marque "LES ANNEES CARTABLE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES ANNEES CARTABLE" est expirée depuis le 1 juillet 2006.

TELE UNION PARIS a également déposé les autres marques suivantes : LES AMIS DE BARNABE , ABOMINATOR , DETOURNEMENT IMMEDIAT , LES COMMANDOS DE L'ESPOIR , LES ARCHEOSPACES , LE TROPHEE CAMPUS , LES PARIS IMPOSSIBLES , MERE JUSQU'AU BOUT , CHABADABADA , IL ETAIT UNE FOIS NOEL


TELE UNION PARIS S.A. - 14, Rue Maublanc, 75015 PARIS - France


Monsieur Jean-Hugues NOEL TELE UNION PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Inscription le 19 juillet 2000 - Rejet partiel n°304044 - Publication au BOPI 2000-07-19

Inscription le 25 octobre 1999 - Changement d'adresse n°287644 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 9 février 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°271771 - Publication au BOPI 1999-02-09

Inscription le 17 août 1999 - Changement de dénomination n°283170 - Publication au BOPI 1999-08-17

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies papeterie ; adhésifs (matières collantes) pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer caractères d'imprimerie, clichés. Télécommunication : agence de presse et d'information. Communications par terminaux d'ordinateurs. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.