TELE UNION PARIS, Société Anonyme de droit français
Numéro de dépôt :
94512130
Date de dépôt :
22/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2004
Présentation de la marque LE TIERCE DU CINEMA
Déposée le 22 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) TELE UNION PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE TIERCE DU CINEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-18 du 6 mai 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELE UNION PARIS domicilié(e) 14 rue Maublanc, 75015 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.
La marque LE TIERCE DU CINEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TELE UNION PARIS, Société Anonyme de droit français - 14 rue Maublanc, 75015 PARIS - France
BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35
Inscription le 9 février 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°271771 - Publication au BOPI 1999-02-09
Inscription le 25 octobre 1999 - Changement d'adresse n°287644 - Publication au BOPI 1999-10-25
Inscription le 17 août 1999 - Changement de dénomination n°283170 - Publication au BOPI 1999-08-17
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18
Papier, carton, articles en papier ou en carton non compris dans d'autres classes, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), autocollants, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureaux (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, jeux de société, caractères d'imprimerie, clichés, articles de papeterie, affiches, affichettes, agrafes de bureau, albums, almanachs, aquarelles, aquariums d'appartement, maquettes d'architecture, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, billets, blocs, blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, brochures, cahiers, calendriers, calques, papier carbone, carnets, cartes, cartonnage, catalogues, cavaliers pour fiches, chemises pour documents, chromos, cire à cacheter, patrons pour la confection de vêtements, confettis, corbeilles à courrier, coupe-papier, crayons, taille-crayons, décors de théâtre, dessins, diagrammes, duplicateurs, produits pour effacer, élastiques de bureau, papier d'emballage,encre, tampons encreur, encriers, matériel d'enseignement sous forme de jeux, enseignes en papier ou en carton, enveloppes, essuie-mains en papier, étiquettes non en tissu, formulaires, formules, fournitures scolaires, globes terrestres, gravures, images, impressions, jeux de cartes, papier à lettres, linge de table en papier, lithographies, marques pour livres, serre-livres, papier lumineux, manuels, mouchoirs de poche en papier, nappes en papier, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, papier pour appareils enregistreurs, pellicules en matière plastique pour l'emballage, photogravures, plans, pochoirs, portraits, timbres-poste, timbres commémoratifs, prospectus, publications, registres, reliures, répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues, cartes de souhaits, sous-mains, stylos, serviettes de toilette en papier, trousses à dessin, feuilles de viscose pour l'emballage, carton ou papier servant de support à des signaux visuels ou sonores ou des messages de communication ou publicitaires, cartes postales, buvards, stores en papier, boîtes de peinture.Communications, télécommunications, agences d'informations, agences de presse, communications radiophoniques, communications téléphoniques, expédition de dépêches, transmission de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques, radio-diffusion, services télématiques accessibles par code d'accès (mot de passe) ou par terminaux, centres serveurs, transmission d'informations contenues dans des bases et banques de données, messagerie électronique ou télématique, annuaires de services télématiques, transmission de programmes télévisés par câbles ou tout autre moyen de transmission et de diffusion.Education et divertissements, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, organisation de concours, cours par correspondance, location de décors de spectacle, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, émissions télévisées, édition de textes. location d'enregistrements sonores, production de films, production d'émissions télévisées ou radiophoniques, instruction, prêts de livres, publication de livres, services de loisirs, montage de programmes radiophoniques et de télévision, location de postes de télévision et de radio, spectacles, studios de cinéma, studio de télévision, jeux télévisés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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