Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IL ETAIT UNE FOIS NOEL
TELE UNION PARIS, Société Anonyme de droit franÇais

Numéro de dépôt :
1701490
Date de dépôt :
24/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2001

Présentation de la marque IL ETAIT UNE FOIS NOEL

Déposée le 24 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) TELE UNION PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IL ETAIT UNE FOIS NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELE UNION PARIS domicilié(e) 93 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France.

La marque IL ETAIT UNE FOIS NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IL ETAIT UNE FOIS NOEL est expirée depuis le 24 octobre 2001.

TELE UNION PARIS a également déposé les autres marques suivantes : LES AMIS DE BARNABE , ABOMINATOR , DETOURNEMENT IMMEDIAT , LES COMMANDOS DE L'ESPOIR , LES ARCHEOSPACES , LE TROPHEE CAMPUS , LES PARIS IMPOSSIBLES , MERE JUSQU'AU BOUT , CHABADABADA , "COUP DE FOUDRE"


TELE UNION PARIS, Société Anonyme de droit franÇais - 93 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 25 octobre 1999 - Changement d'adresse n°287644 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 17 août 1999 - Changement de dénomination n°283170 - Publication au BOPI 1999-08-17

Inscription le 9 février 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°271772 - Publication au BOPI 1999-02-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs.Education et divertissement et plus spécifiquement services d'artistes de spectacle, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques ou téléfilms, organisation de concours dans le domaine de l'éducation et des divertissements, location de décors de spectacle, distribution de journaux, abonnements à des journaux.Création et production télévisuelle, radiophonique, cinématographique et publicitaire; divertissements, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, édition de textes, location d'enregistrements sonores, production de films,production d'émissions télévisées, location de postes de radio et de télévision, services de loisirs, montage de programmes radiophoniques et/ou de télévision, spectacles, divertissements télévisés, jeux télévisés, studios de cinéma, accessoires cinématographiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.