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TELE-SHOPPING, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Assouplisseurs ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eaux de Javel ; cires à parquet ; cirages ; décapants ; papier émeri ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; shampooings ; produits de maquillage ; produits de rasage ; produits de toilette ; pots-pourris, gels pour la douche, déodorants, crèmes pour le corps ; sable parfumé pour cendriers ; extraits de parfum, pots-pourris, encens.

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; produits antiparasitaires ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires ; coton antiseptique, coton hydrophile ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; désodorisants d'intérieur sous forme de sprays ; désodorisants d'atmosphère.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir constructions métalliques, matériaux de construction métalliques, tuyauteries métalliques, récipients d'emballage en métal ; minerais.

Machines, à savoir machines agricoles, machines à battre, machines de brasserie, machines pour la construction des routes, machines à laver, machines typographiques, machines à vapeur, broyeurs [machines], robots [machines], monte-charge, et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs.

Instruments pour l'affilage, instruments pour l'affûtage, pierres à affûter, argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), armes blanches, pieds-de-biche (outils), canifs, ceintures porte-outils, couteaux, coutellerie, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), faucilles, faux, sécateurs, spatules (outils), tournevis.

Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, supports d'enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes de jeux sur supports électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateurs ; ordinateurs ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique. Jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; articles de lunetterie, lunettes, étuis à lunettes, montures de lunettes, machines à calculer, appareils de télévision par câble et par satellite.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau et installations sanitaires ; hottes d'aération, dispositifs pour le refroidissement de l'air, installations de climatisation, armoires frigorifiques, autocuiseurs électriques, chauffe-biberons électriques, baignoires, barbecues, cuisinières, congélateurs, sèche-cheveux, réfrigérateurs ; allume-gaz, grille-pain, appareils à glace ; lampes électriques, installations de sauna, cafetières électriques, appareils à bronzer, ampoules et lampes électriques, phares et feux de véhicules, filtres pour l'eau potable.

Métaux précieux et leurs alliages ; articles de bijouterie ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; réveille-matin, boutons de manchettes en métaux précieux, épingles de cravates, porte-clefs de fantaisie ; montres et bracelets de montres, cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux.

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs de campeurs, de plage, de voyage, à provisions, à roulettes, à dos ; trousses et coffres de voyage ; colliers et habits pour animaux, muselières ; selles, cannes-sièges ; cartables, portefeuilles ; gibecières, étuis pour clés, sacoches pour porter les enfants.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; sacs de couchage pour le camping, matelas, matelas gonflables, coussins, oreillers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins, supports en bois pour l'encens.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques, vaisselle non en métaux précieux, nécessaires pour pique-niques (vaisselle non en métaux précieux) ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de ménage, peaux chamoisées pour le nettoyage ; tire-bouchons, ouvre-bouteilles, boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier, distributeurs de savon, de papier hygiénique ; étendoirs à linge, poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; pièges à insectes ; blaireaux à barbe, brosses à dents, cure-dents, ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilette ; baignoires portatives pour bébés, brûle-parfums, cercles en céramique ou en terre cuite destinés à être placés au sommet d'une ampoule afin de diffuser un parfum d'intérieur ; pinces à linge.

Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), housses pour coussins, couvertures de lit ; couvertures de voyage, couvre-lits, dessus-de-lit, doublures, draps, édredons, enveloppes de matelas, gants de toilette, housses d'oreillers, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, taies d'oreillers, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, housses de couettes, draps-housses, doubles rideaux, housses de traversins, jetés de lit.

Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures (habillement), gants (habillement), chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, chaussures de sport, de plage, de ski ; caleçons de bain, maillots de bain, couches en matières textiles, couches-culottes ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; vêtements imperméables, vêtements en polaire, polos, pulls en coton, parkas, survestes, blousons.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, articles de mercerie à l'exception des fils.

Jeux, jouets ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles, figurines (jouets), articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des tapis et des chaussures) ; raquettes et balles de jeu ; skis et fixations de skis ; palmes pour nageurs ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; décorations pour arbres de Noël à l'exception des articles d'éclairage ; objets de cotillon ; cerfs-volants ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.

Services de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciaux ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et services de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques. Abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet). Compilation et location de temps d'accès à une banque de données et banque juridique. Services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision. Services d'abonnement à un catalogue général de marchandises ; services d'abonnement à un site Internet permettant de faire ses courses en ligne ; traitement administratif de commandes d'achat ; services d'abonnement à un site Internet permettant aux clients de commander en ligne les produits listés ci-après et de les retirer en magasin ; présentation et regroupement de produits au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir, de commander et d'acheter dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises, sur un site Internet, par téléphone ou sur tout autre forme de media de télécommunication les produits listés ci-après ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits listés ci-après, à savoir : à savoir : assouplisseurs, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, eaux de javel, cires à parquet, cirages, décapants, papier émeri, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, dépilatoires, shampooings, produits de maquillage, produits de rasage, produits de toilette, pots-pourris, gels pour la douche, déodorants, crèmes pour le corps, sable parfumé pour cendriers, extraits de parfum, pots-pourris, encens, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances, boissons, aliments diététiques à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, infusions médicinales, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, produits antiparasitaires, produits pour laver les animaux, produits antisolaires, coton antiseptique, coton hydrophile, bandes, serviettes et culottes hygiéniques, désodorisants autres qu'à usage personnel, produits pour la purification de l'air, désodorisants d'intérieur sous forme de sprays, désodorisants d'atmosphère, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir constructions métalliques, matériaux de construction métalliques, tuyauteries métalliques, récipients d'emballage en métal, minerais, machines, à savoir machines agricoles, machines à battre, machines de brasserie, machines pour la construction des routes, machines à laver, machines typographiques, machines à vapeur, broyeurs [machines], robots [machines], monte-charge, et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, couveuses pour les oeufs, instruments pour l'affilage, instruments pour l'affûtage, pierres à affûter, argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), armes blanches, pieds-de-biche (outils), canifs, ceintures porte-outils, couteaux, coutellerie, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), faucilles, faux, sécateurs, spatules (outils), tournevis, appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images, logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels, support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images, supports d'information impressionnés ou non, cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, supports d'enregistrements acoustiques et audiovisuels, disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques, disques versatiles digitaux vidéo, cartes électroniques, cartes de jeux sur supports électroniques, stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment base de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateurs, ordinateurs, logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique, jeux sur disque optique numérique, jeux sur disque compact, articles de lunetterie, lunettes, étuis à lunettes, montures de lunettes, machines à calculer, appareils de télévision par câble et par satellite, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau et installations sanitaires, hottes d'aération, dispositifs pour le refroidissement de l'air, installations de climatisation, armoires frigorifiques, autocuiseurs électriques, chauffe-biberons électriques, baignoires, barbecues, cuisinières, congélateurs, sèche-cheveux, réfrigérateurs, allume-gaz, grille-pain, appareils à glace, lampes électriques, installations de sauna, cafetières électriques, appareils à bronzer, ampoules et lampes électriques, phares et feux de véhicules, filtres pour l'eau potable, métaux précieux et leurs alliages, articles de bijouterie, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, réveille-matin, boutons de manchettes en métaux précieux, épingles de cravates, porte-clefs de fantaisie, montres et bracelets de montres, cadrans solaires, boîtes en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, étuis à cigares en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, sacs de campeurs, de plage, de voyage, à provisions, à roulettes, à dos, trousses et coffres de voyage, colliers et habits pour animaux, muselières, selles, cannes-sièges, cartables, portefeuilles, gibecières, étuis pour clés, sacoches pour porter les enfants, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, niches et couchettes pour animaux d'intérieur, tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, parcs pour bébés, berceaux, sacs de couchage pour le camping, matelas, matelas gonflables, coussins, oreillers, matelas, cintres et housses à vêtements, tringles et crochets de rideaux, échelles en bois ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques pour aliments, stores d'intérieur à lamelles, mannequins, supports en bois pour l'encens, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), balais, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine et faïence, batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques, vaisselle non en métaux précieux, nécessaires pour pique-niques (vaisselle non en métaux précieux), bacs de propreté pour animaux, bacs à litière, peignes pour animaux, instruments d'arrosage, gants de ménage, peaux chamoisées pour le nettoyage, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier, distributeurs de savon, de papier hygiénique, étendoirs à linge, poubelles, planches à repasser et housses pour planches à repasser, pièges à insectes, blaireaux à barbe, brosses à dents, cure-dents, ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilette, baignoires portatives pour bébés, brûle-parfums, cercles en céramique ou en terre cuite destinés à être placés au sommet d'une ampoule afin de diffuser un parfum d'intérieur, pinces à linge, linge de bain (à l'exception de l'habillement), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), housses pour coussins, couvertures de lit, couvertures de voyage, couvre-lits, dessus-de-lit, doublures, draps, édredons, enveloppes de matelas, gants de toilette, housses d'oreillers, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, taies d'oreillers, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, housses de couettes, draps-housses, doubles rideaux, housses de traversins, jetés de lit, vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), chapellerie, casquettes, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, chaussures de sport, de plage, de ski, caleçons de bain, maillots de bain, couches en matières textiles, couches-culottes, vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée, vêtements imperméables, vêtements en polaire, polos, pulls en coton, parkas, survestes, blousons, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, articles de mercerie à l'exception des fils, jeux, jouets, cartes à jouer, jeux de société, puzzles, figurines (jouets), articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des tapis et des chaussures), raquettes et balles de jeu, skis et fixations de skis, palmes pour nageurs, patins à roulettes, planches à roulettes, planches pour le surfing, armes d'escrime, gants de boxe, de base-ball, de golf, décorations pour arbres de Noël à l'exception des articles d'éclairage, objets de cotillon, cerfs-volants, cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons, engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement, jouets pour animaux domestiques, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, produits chimiques destinés à conserver les aliments, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois, papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés, caoutchouc, gomme, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, fils à usage textile, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, thé, cacao, sucre, riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, produits horticoles, agricoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, fleurs et plantes naturelles, aliments pour les animaux, malt, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques, boissons de fruits, jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques.

Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par parquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non, services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non.

Transport de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, de croisières ; accompagnement de voyageurs ; transports aériens ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservation de places (transports) ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; entreposage ; location d'entrepôts, location de véhicules, d'automobiles, de galeries pour véhicules, de garages ; transport de valeurs ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; informations en matière de voyages.

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; formation professionnelle, services de divertissement ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios. Services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Services de culture physique à savoir club de santé et de mise en forme physique ; location d'installations sportives ; organisation de manifestations sportives nommément tournois, randonnées, compétitions.