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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TELE SATELLITE PUBLICATIONS
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LA MAISON ENVIRONNENTALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MAISON ENVIRONNENTALE
TELE SATELLITE PUBLICATIONS, SA

Numéro de dépôt :
3549888
Date de dépôt :
16/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2018
LA MAISON ENVIRONNENTALE de TELE SATELLITE PUBLICATIONS

Présentation de la marque LA MAISON ENVIRONNENTALE

Déposée le 16 janvier 2008 par la Société Anonyme (SA) TELE SATELLITE PUBLICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON ENVIRONNENTALE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELE SATELLITE PUBLICATIONS domicilié(e) 6 RUE DU CENTENAIRE - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 198 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TELE SATELLITE PUBLICATIONS domicilié(e) 6 RUE DU CENTENAIRE - 93100 - MONTREUIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON ENVIRONNENTALE est expirée depuis le 16 janvier 2018.

TELE SATELLITE PUBLICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : DVD FAX. , CINEMA CHEZ SOI , TELE Satellite , TELE SATELLITE , L'OFFICIEL DU MANUSCRIT , Satellites Infos , HOME CINE MARKET , LIVRES & MANUSCRITS , QUALI PRO TV , TELE CHAINES GRATUITES


TELE SATELLITE PUBLICATIONS, SA - 6 RUE DU CENTENAIRE - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 351198262


TELE SATELLITE PUBLICATIONS - 6 RUE DU CENTENAIRE - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Inscription le 6 mai 2009 - Rejet partiel n°496648 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-06

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.