Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TELE SAINT-MARC T S M
TELE SAINT-MARC

Numéro de dépôt :
1338919
Date de dépôt :
17/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2006

Présentation de la marque TELE SAINT-MARC T S M

Déposée le 17 janvier 1986 par TELE SAINT-MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TELE SAINT-MARC T S M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TELE SAINT-MARC, domicilié(e) 15, rue des Onze Arpents, 95130 FRANCONVILLE (dossier no 2058564) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Serge VANDER-HEYM domicilié(e) (dossier no 2058564) - France.

La marque TELE SAINT-MARC T S M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TELE SAINT-MARC T S M est expirée depuis le 17 janvier 2006.


TELE SAINT-MARC - 15, rue des Onze Arpents, 95130 FRANCONVILLE (dossier no 2058564) - France


Serge VANDER-HEYM - (dossier no 2058564) - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 1995 n°2058564 - Publication au BOPI 1995-11-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Composants électroniques, circuits imprimés, montages comportant des composants électroniques.