Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TMC HIT
Télé Monte-Carlo

Numéro de dépôt :
3189418
Date de dépôt :
17/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2012
TMC HIT de Télé Monte-Carlo

Présentation de la marque TMC HIT

Déposée le 17 octobre 2002 par la société Télé Monte-Carlo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TMC HIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la société Télé Monte-Carlo domicilié(e) 6 bis quai Antoine 1er,98000 Principauté de Monaco - 98000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 56S 006 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Erick Landon Avocat à la Cour domicilié(e) 5 Avenue Bertie Albrecht,75008 Paris - 75008 - France.

La marque TMC HIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMC HIT est expirée depuis le 17 octobre 2012.

Télé Monte-Carlo a également déposé les autres marques suivantes : TMC MONTE CARLO , TMC , MA VIE A LA TELE , H2O , Tmc.Régie , SUSPECT No 1 , PISTOU , TMC'KADO , MONACOSCOPE , SUD


Télé Monte-Carlo - 6 bis quai Antoine 1er,98000 Principauté de Monaco - 98000 - France - SIREN 56S0067


Maître Erick Landon Avocat à la Cour - 5 Avenue Bertie Albrecht,75008 Paris - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Produits multimédias à savoir supports magnétique, disques compact numérique, disques vidéo digitaux, supports magnétiques et numériques d'images et de sons, logiciels, œuvres littéraires, musicales, audiovisuelles sur support magnétique et numérique, bases de données. Diffusion de programmes audiovisuels par tous moyens, numériques, analogique, sur réseau, par satellite, par câble, par voie hertzienne ; communications télévisuelles et par terminaux d'ordinateurs. Edition de livres, revues et magazines. Production, réalisation, édition, d'œuvres audiovisuelles et musicales, de divertissements télévisés, de divertissements audiovisuels, de films et de spectacles, sur tous support, magnétique, numérique, sur bandes vidéo, sur vidéocassettes, et sur vidéogrammes. Représentation de spectacle, montage de programmes radiophoniques et de télévision.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.