Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TMC
Télé Monte-Carlo société anonyme de droit monégasque

Numéro de dépôt :
3367678
Date de dépôt :
29/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2015
TMC de Télé Monte-Carlo de droit monégasque

Présentation de la marque TMC

Déposée le 29 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) Télé Monte-Carlo de droit monégasque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Télé Monte-Carlo de droit monégasque domicilié(e) 6 bis quai Antoine 1er,98000 PRINCIPAUTÉ DE MONACO - 98000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 56S 005 67 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Erick Landon domicilié(e) 5 avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque TMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMC est expirée depuis le 29 juin 2015.

Télé Monte-Carlo de droit monégasque a également déposé les autres marques suivantes : MONTE CARLO TMC , ENTRE-DEUX


Télé Monte-Carlo société anonyme de droit monégasque - 6 bis quai Antoine 1er,98000 PRINCIPAUTÉ DE MONACO - 98000 - France - SIREN 56S00567


M. Erick Landon - 5 avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Papier, stylos, feutres, enveloppes, gommes, calendriers, carnets, marques-pages, photographies, cartes postales, papeterie. Bagages, sacs de voyage, sacs à main, parapluie, parasols, sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Télécommunications. Information en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques communications téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à Internet ; agence de presse ou d'information ; location d'appareil de télécommunication ; émissions télévisées et de radio ; diffusion de programmes audiovisuel par tous moyens, numérique, analogique, sur réseau, par satellite, par câble, par voie hertzienne ; communications télévisuelles et par terminaux d'ordinateurs ; services de messagerie électronique, édition de programmes en numérique ou sur Internet. Service d'affichage électronique (télécommunications). Editions de livres, revues et magazines ; divertissements télévisées et radiophoniques ; éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; services de jeux en ligne ; services de jeux d'argent ; publications électronique de livres et de périodiques en ligne ; édition sur tous supports ; production, réalisation et édition d'oeuvres audiovisuelles et/ou musicales, de films et de spectacles, de divertissements et de programmes télévisés, sur tous supports ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisations d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisations de loteries ; réservation de places de spectacles ; production de films sur bandes vidéo, sur vidéocassettes et sur vidéogrammes ; location d'enregistrements sonores, montages de programmes télévisés ; représentation de spectacles ; services de studios d'enregistrement. Distribution de films cinématographiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.