Marque expirée - Marque en non vigueur

SOCIÉTÉ TÉLÉ-MÉNAGER MORÉ IMPORTATEUR – GROSSISTE
TELE-MENAGER MORE, SAS

Numéro de dépôt :
3688762
Date de dépôt :
03/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2019
SOCIÉTÉ TÉLÉ-MÉNAGER MORÉ IMPORTATEUR – GROSSISTE de TELE-MENAGER MORE

Présentation de la marque SOCIÉTÉ TÉLÉ-MÉNAGER MORÉ IMPORTATEUR – GROSSISTE

Déposée le 3 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TELE-MENAGER MORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOCIÉTÉ TÉLÉ-MÉNAGER MORÉ IMPORTATEUR – GROSSISTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TELE-MENAGER MORE domicilié(e) 95 Avenue Jean Jaurès - 81160 - SAINT JUERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 694 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS BERTRAND BOYER domicilié(e) 12 Boulevard Carnot - 81000 - ALBI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIÉTÉ TÉLÉ-MÉNAGER MORÉ IMPORTATEUR – GROSSISTE est expirée depuis le 3 novembre 2019.

TELE-MENAGER MORE a également déposé les autres marques suivantes : TELE-MENAGER MORE , FRANCE TELE MENAGER


TELE-MENAGER MORE, SAS - 95 Avenue Jean Jaurès - 81160 - SAINT JUERY - France - SIREN 309694719


SCP D'AVOCATS BERTRAND BOYER - 12 Boulevard Carnot - 81000 - ALBI - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet partiel n°544602 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Appareils de lavage, séchage, réfrigération, congélation, cuisson, chauffage, froid, climatisation, ventilation, éclairage ;

Meubles, sièges, éléments de cuisine (meubles), éléments de salle de bain (meubles), literie (à l'exception du linge de lit).