Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"SOS DISPARU"
TELE-HACHETTE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1415727
Date de dépôt :
10/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/1996

Présentation de la marque "SOS DISPARU"

Déposée le 10 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) TELE-HACHETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "SOS DISPARU" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELE-HACHETTE domicilié(e) 25, rue Jean Goujon - 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVARD. - France.

La marque "SOS DISPARU" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SOS DISPARU" est expirée depuis le 10 septembre 1996.

TELE-HACHETTE a également déposé les autres marques suivantes : ANIMAL PARADE


TELE-HACHETTE (S.A.) - 25, rue Jean Goujon - 75008 PARIS. - France


FAVARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures;photographies;papeterie. Emissions de télévision.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.