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Marques déposées par la société Télé Doller Association d'Alsace Moselle
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“ SYSTEM D ” Télé Locale
Marque expirée - Marque en non vigueur

“ SYSTEM D ” Télé Locale
Télé Doller Association d'Alsace Moselle

Numéro de dépôt :
3503231
Date de dépôt :
23/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2017
“ SYSTEM D ” Télé Locale de Télé Doller Association d\'Alsace Moselle

Présentation de la marque “ SYSTEM D ” Télé Locale

Déposée le 23 mai 2007 par la société Télé Doller Association d'Alsace Moselle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ SYSTEM D ” Télé Locale »

Le déposant est la société Télé Doller Association d'Alsace Moselle domicilié(e) 11 Cour du Chapitre,68290 MASEVAUX - 68290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 900 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Télé Doller domicilié(e) 11 Cour du Chapitre,68290 MASEVAUX - 68290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ SYSTEM D ” Télé Locale est expirée depuis le 23 mai 2017.


Télé Doller Association d'Alsace Moselle - 11 Cour du Chapitre,68290 MASEVAUX - 68290 - France - SIREN 441900438


Télé Doller - 11 Cour du Chapitre,68290 MASEVAUX - 68290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

“ Diffusion d'émissions télévisuelles consacrées à l'environnement et au développement durable ” ;

“ création d'une télévision locale ” (montage de programmes de télévision).