Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EcoTéle '2 EcoTele 2
Télé'2 France SA

Numéro de dépôt :
99815206
Date de dépôt :
01/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/10/2009

Présentation de la marque EcoTéle '2 EcoTele 2

Déposée le 1 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) Télé'2 France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EcoTéle '2 EcoTele 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Télé'2 France domicilié(e) 111-113 rue de Neuilly, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 914 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Télé'2 France SA - France.

La marque EcoTéle '2 EcoTele 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EcoTéle '2 EcoTele 2 est expirée depuis le 1 octobre 2009.

Télé'2 France a également déposé les autres marques suivantes : - air - accès internet rapide


Télé'2 France SA - 111-113 rue de Neuilly, 75012 PARIS - France - SIREN 409914058


Télé'2 France SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Appareil à brancher sur la prise téléphonique permettant de prendre en charge la gestion des appels de tous types de combinés téléphoniques, fax et autres. Service de télécommunication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.